Yann Fraval

De: Yann FRAVAL
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-02-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000027975489(source JORF)
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications de 2e classe affecté auprès des services du Premier ministre, détaché auprès du GIP MDS
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000429373(source JORF)
promotion
05 Septembre 200305/09/2003
De: Fraval (Yann)
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000426100(source JORF)
promotion
26 Juillet 200326/07/2003
De: Fraval (Yann)
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000426100(source JORF)
promotion
26 Juillet 200326/07/2003
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
15 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000556248(source JORF)
habilitation
17 Décembre 199517/12/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
6 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000356501(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199508/12/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
30 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000556749(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199502/12/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
8 août 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000554209(source JORF)
habilitation
10 Août 199510/08/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
2 août 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000371735(source JORF)
habilitation
04 Août 199504/08/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 juillet 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000371438(source JORF)
habilitation
23 Juillet 199523/07/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
23 juin 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536461(source JORF)
habilitation
25 Juin 199525/06/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
23 juin 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000353592(source JORF)
habilitation
25 Juin 199525/06/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
13 juin 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000537306(source JORF)
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
13 février 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000369083(source JORF)
habilitation
15 Février 199515/02/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
3 février 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715138(source JORF)
habilitation
05 Février 199505/02/1995
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
25 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000367841(source JORF)
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Fraval (Yann)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000366873(source JORF)
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Fraval (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Fraval (Yann, Loïc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Ecole polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991